Nous intervenons sur l’ensemble des enjeux liés aux œuvres, aux droits qui les encadrent et aux trajectoires de ceux qui les portent. Notre rôle est d’assurer la protection des actifs, la clarté des relations et la cohérence des parcours. Chaque intervention vise à sécuriser, ordonner et valoriser, dans un cadre maîtrisé et durable.
Droits d’auteur & droits voisins
Nous garantissons la maîtrise juridique et contractuelle des œuvres, de leur protection initiale à leurs exploitations successives. Notre approche privilégie la conformité, la transparence et la stabilité des relations entre les acteurs. L’objectif est simple : préserver la valeur, encadrer les usages, renforcer les positions.
Les œuvres que nous accompagnons sont présentées au sein de notre catalogue, accessible depuis l’espace dédié.
Nous soutenons les artistes et créateurs dans la structuration de leur trajectoire, la négociation de leurs engagements et la gestion de leurs environnements. Notre intervention s’inscrit dans la durée, avec une attention particulière portée aux équilibres, aux opportunités et aux enjeux sensibles. Nous veillons à la cohérence des choix, à la solidité des relations et à la lisibilité du parcours.
Les talents que nous représentons sont présentés dans l’espace Talents, qui reflète la diversité et la singularité des projets que nous accompagnons.
La valorisation des actifs artistiques et créatifs repose sur une même logique : protéger ce qui se crée, organiser ce qui se construit, sécuriser ce qui se déploie. Nous adoptons une vision unifiée qui permet d’anticiper les risques, d’harmoniser les décisions et de renforcer durablement la valeur des œuvres comme des trajectoires.
Nous apportons un cadre, une méthode et une stabilité qui permettent aux œuvres comme aux talents de se développer dans les meilleures conditions.
Déclarations et immatriculations
Dépôt auprès des sociétés de gestion collective (SACEM, ADAMI, SPPF, SCPP, etc.)
Protection des œuvres en France et à l’international
Les actifs artistiques et créatifs regroupent les œuvres, les droits qui y sont attachés et les éléments immatériels qui en découlent. Ils incluent les droits d’auteur, les droits voisins, les contrats d’exploitation et l’ensemble des usages autorisés ou encadrés. Selon le Code de la propriété intellectuelle, l’auteur conserve toujours son droit moral, perpétuel et inaliénable.
Les droits d’auteur protègent la création elle‑même (texte, musique, œuvre visuelle…). Les droits voisins protègent l’interprétation ou la production de cette création (artistes‑interprètes, producteurs, organismes de diffusion). Les deux catégories encadrent l’exploitation et la rémunération des œuvres.
La valorisation permet de mesurer la valeur économique d’une œuvre ou d’un catalogue, d’encadrer une cession, une licence, une exploitation ou un financement. Elle repose notamment sur l’analyse des revenus attendus, des usages autorisés et des comparables de marché.
La protection repose sur le droit d’auteur dès la création de l’œuvre. L’auteur conserve son droit moral et peut céder ses droits patrimoniaux (reproduction, représentation) par contrat, de manière explicite, limitée et encadrée (durée, territoire, usages).
Une cession transfère certains droits patrimoniaux à un tiers. Une licence autorise l’usage de l’œuvre sans transfert de propriété. Dans les deux cas, chaque droit doit être défini précisément : nature, durée, territoire, usages autorisés.
Les revenus proviennent des exploitations autorisées : diffusion, reproduction, synchronisation, partenariats, etc. Ils doivent être suivis, déclarés et répartis conformément aux contrats et aux règles applicables aux artistes‑auteurs et ayants droit.
Parce que la valeur d’un actif créatif dépend autant de l’œuvre que de la trajectoire de celui qui la porte. L’accompagnement permet de structurer les relations, sécuriser les engagements et renforcer la cohérence du parcours artistique.
Oui. La protection des œuvres, la gestion des droits et la structuration des trajectoires nécessitent souvent une approche transfrontalière. Nous intervenons dans des environnements où la conformité, la stabilité contractuelle et la maîtrise des usages sont essentielles.
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