1. Éditeur du site
Le présent site est édité par : WE PLAN
Forme juridique : SAS
Capital social : 100 €
Siège social : 58 rue des Bourguignons 95100 Argenteuil – France
RCS Pontoise – 921 181 699
Numéro TVA intracommunautaire : FR74921181699
Courriel : contact@htp.agency
Téléphone : +33 1 83 75 57 31
Directeur de la publication : MACOUANGOU NZABA Y.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole – 424 761 419
3. Activités réglementées
3.1 Activité immobilière
Le Cabinet exerce une activité de transaction immobilière sous la carte professionnelle :
Carte T n° CPI95012025000000019
Délivrée par : CCI de Paris Île-de-France
Assurance RCP : Alianz IARD – 64 042 830
3.2 Négoce international
Les opérations de négoce international sont réalisées via :
WE PLAN INTERNATIONAL (HK) LIMITED]
Numéro d’enregistrement : 78071831
Adresse : ROOM A1, 11/F, Winner Building, 36 MAN YUE STREET, HUNG HOM, HONG KON
3.3 Musique, droits voisins & merchandisin
Le Cabinet exerce des activités de :
édition musicale
distribution musicale,
gestion des droits voisins,
production et vente de merchandising,
exploitation commerciale d’œuvres.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, documents, structure) est protégé par :
le Code de la propriété intellectuelle,
les conventions internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite du Cabinet est strictement interdite.
Les œuvres musicales, visuelles et graphiques restent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit.
5. Responsabilité
Le Cabinet met tout en œuvre pour assurer :
l’exactitude des informations,
la disponibilité du site,
la sécurité des données.
Cependant, il ne peut être tenu responsable :
d’erreurs ponctuelles,
d’interruptions de service,
de dommages indirects,
de virus ou intrusions externes,
de l’utilisation faite par l’utilisateur des informations publiées.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité, accessible ici : Politique de Confidentialité
Le Cabinet agit en conformité avec :
le RGPD (UE 2016/679),
la loi Informatique et Libertés,
les recommandations de la CNIL.
Responsable du traitement : WE PLAN
Courriel dédié RGPD : privacy@htp.agency
7. Cookies
Le site utilise des cookies techniques et analytiques. La gestion des cookies est détaillée dans la Politique Cookies, accessible ici : Politique Cookies
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Cabinet décline toute responsabilité quant au contenu ou au fonctionnement de ces sites.
9. Sécurité
Le Cabinet met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles renforcées :
chiffrement,
accès restreint,
sauvegardes sécurisées,
hébergement conforme RGPD.
Aucune donnée n’est vendue ou cédée.
10. Conditions d’utilisation
L’utilisateur s’engage à :
utiliser le site conformément à la loi,
ne pas tenter d’accéder à des zones protégées,
ne pas perturber le fonctionnement du site,
ne pas porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité du système.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du siège du Cabinet.
12. Contact
Pour toute question :
Courriel : contact@htp.agency
Téléphone : +33 1 83 75 57 31
Adresse : 58 rue des Bourguignons 95100 Argenteuil – France